Association de droit local
N° SIRET : 91534850200021
Responsable éditorial : Christelle BEY
Adresse : 14E Rue principale
67340 Menchhoffen
Téléphone : 06 99 54 46 61
7 rue du Héron
F-67300 Schiltigheim
Téléphone: 03 88 26 26 26
Nº SIRET : 410 043 426 00031
Nº APE : 94.99Z
Inscrite au Tribunal d’instance de Schiltigheim sous le volume 42 Folio n°58.
7 rue du Héron
F-67300 Schiltigheim
Téléphone: 03 88 26 26 26
Nº SIRET : 410 043 426 00031
Nº APE : 94.99Z
Inscrite au Tribunal d’instance de Schiltigheim sous le volume 42 Folio n°58.
Le site accessible par l’url suivante : yaplu-k.org est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’association Y’a plu-K. Cette dernière ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, nous vous remercions de le signaler via notre formulaire de contact. Décrivez-nous le problème en vous efforçant d’être le plus précis possible: appareil et navigateur utilisé (Firefox, Edge, Chrome…) nom de la page, événement déclencheur, description du problème.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’association Y’a plu-K ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Certains des liens hypertextes contenus sur le présent site pointent vers des sites internet tiers ou d’autres ressources disponibles sur Internet. L’association Y’a plu-K ne répond pas de la disponibilité et du contenu de ces sites ou ressources. L’association Y’a plu-K ne dispose pas non plus de moyen de contrôle sur ces derniers.
Les textes rédigés sur ce site sont la propriété exclusive de l’association Y’a plu-K. Toutes les photos et vidéos partagées sur ce site restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès de leur(s) auteur(s). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
L’association Y’a plu-K est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : yaplu-k.org, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de l’association Y’a plu-K.